Agence de l'eau Adour-Garonne

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De: Jean-François REGNIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Autres usagers non économiques
Remplace:Mme Nicole PFLUGER
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000049539900(source JORF)
nomination
17 Mai 202417/05/2024
De: Sylvie DULONG
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Associations nationales de consommateurs
Remplace:M. Gilbert RIEU
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000049539900(source JORF)
nomination
17 Mai 202417/05/2024
De: Alain BRUGALIERES
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° bis de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Professions industrielles
Remplace:M. Michel PAQUET
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000048595539(source JORF)
nomination
20 Décembre 202320/12/2023
De: Maialen BERTERRECHE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° bis de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Professionnels de la pêche ou de l'aquaculture
Remplace:Mme Jacqueline RABIC
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000048595539(source JORF)
nomination
20 Décembre 202320/12/2023
De: Jean-Michel FABRE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Remplace:M. Serge BLADINIERES
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000045393995(source JORF)
nomination
23 Mars 202223/03/2022
De: Jean-Luc CAPES
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° bis de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Professions agricoles
Remplace:M. Jean-Claude HUC
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000045393995(source JORF)
nomination
23 Mars 202223/03/2022
De: Marie-Sophie PUJOL-FORT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° bis de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Autres usagers économiques
Remplace:Mme Anne PAULHE MASSOL
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000045393995(source JORF)
nomination
23 Mars 202223/03/2022
De: Patricia GADE
inspectrice divisionnaire des Finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Remplace:M. Laurent BERTHON
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
JORFTEXT000043776126(source JORF)
nomination
10 Juillet 202110/07/2021
De: Etienne GUYOT
préfet de la région Occitanie, préfet de la Haute-Garonne
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
president
conseil_administration
JORFTEXT000043149247(source JORF)
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: LE DAVADIC Jérôme
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentant du personnel de l'agence de l'eau
élu par le personnel
Suppléant
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000043142543(source JORF)
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: VINCINI Sébastien
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000043142543(source JORF)
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: SABAROT Henri
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000043142543(source JORF)
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: REGOURD Yves
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000043142543(source JORF)
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: COSTE Pascal
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000043142543(source JORF)
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: CAZAUBON Jean-Louis
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000043142543(source JORF)
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: BLADINIERES Serge
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000043142543(source JORF)
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: MOLINIE Jean-Louis
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000043142543(source JORF)
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: RIEU Gilbert
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Associations nationales de consommateurs
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000043142543(source JORF)
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: CAMEO PONZ Frédéric
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Associations agréées de protection de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000043142543(source JORF)
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: PAQUET Michel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° bis de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000043142543(source JORF)
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: HUC Jean-Claude
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° bis de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Professions agricoles
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000043142543(source JORF)
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: DARTHOU Franck
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° bis de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Autres usagers économiques
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000043142543(source JORF)
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: TESTA Patricia
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000043142543(source JORF)
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: MIQUEL-BELAUD Nicole
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000043142543(source JORF)
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: DE ROFFIGNAC Françoise
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000043142543(source JORF)
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: CASSOU-SCHOTTE Sylvie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000043142543(source JORF)
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: AROSTEGUY Maider
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000043142543(source JORF)
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: PFLÜGER Nicole
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Autres usagers non économiques
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000043142543(source JORF)
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: JAAFAR Aïda
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Autres usagers non économiques
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000043142543(source JORF)
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: RABIC Jacqueline
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° bis de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000043142543(source JORF)
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: PAULHE MASSOL Anne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° bis de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Autres usagers économiques
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000043142543(source JORF)
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: PREVOST Magali
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentant du personnel de l'agence de l'eau
élu par le personnel
Titulaire
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000043142543(source JORF)
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: LAUNAY Jean
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° bis de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
personne qualifiée dans les domaines de compétence de l'établissement
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000043142543(source JORF)
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: Yves REGOURD
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin d'Adour-Garonne
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000042533198(source JORF)
nomination
19 Novembre 202019/11/2020
De: Anne-Marie LEVRAUT
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
president
conseil_administration
JORFTEXT000041704460(source JORF)
renouvellement
10 Mars 202010/03/2020
De: Jean-Claude HUC
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions agricoles
Remplace:M. Henri-Bernard CARTIER
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000038874808(source JORF)
nomination
04 Août 201904/08/2019
De: Henri SABAROT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:M. Jean-Jacques CORSAN
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000036252451(source JORF)
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Yves REGOURD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:M. Jean-Louis CAZAUBON
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000036252451(source JORF)
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: René MASSAT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000036252451(source JORF)
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Pascal COSTE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000036252451(source JORF)
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Paul CARRERE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000036252451(source JORF)
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: André CABOT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000036252451(source JORF)
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Serge BLADINIERES
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000036252451(source JORF)
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Pierre AUGEY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000036252451(source JORF)
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Michel PAQUET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000036252451(source JORF)
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Henri-Bernard CARTIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Professions agricoles
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000036252451(source JORF)
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Jean-Louis MOLINIE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000036252451(source JORF)
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Alain PONCET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000036252451(source JORF)
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Franck DARTHOU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000036252451(source JORF)
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Fabrice CHARPENTIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000036252451(source JORF)
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Jean-Luc CAPES
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000036252451(source JORF)
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Bernard BOUSQUET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000036252451(source JORF)
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Pierre BOUGES
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Association nationale de consommateurs
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000036252451(source JORF)
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Emilie MUNOZ-DENNIG
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000036252451(source JORF)
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Isabelle LAMOU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000036252451(source JORF)
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Anne-Lise JACQUET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000036252451(source JORF)
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Jacqueline RABIC
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Professionnels de la pêche où de l'aquaculture
Remplace:M. Jean LAUNAY
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000036252451(source JORF)
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Elisabeth ARNAULD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Association agréée de protection de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000036252451(source JORF)
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Anne-Marie LEVRAUT
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
president
conseil_administration
JORFTEXT000034493499(source JORF)
nomination
27 Avril 201727/04/2017
De: Jean-Louis MOLINIE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Remplace:M. Richard IRIARTE
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000033478750(source JORF)
nomination
26 Novembre 201626/11/2016
De: Franck DARTHOU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Remplace:M. Jean COMBY
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000033478750(source JORF)
nomination
26 Novembre 201626/11/2016
De: Jean-Jacques CORSAN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:M. Benoît BITEAU. Mme Isabelle LAMOU
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000032826125(source JORF)
nomination
03 Juillet 201603/07/2016
De: Laurent BERTHON
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Remplace:M. Alain MOREL
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
JORFTEXT000031071110(source JORF)
nomination
21 Août 201521/08/2015
De: Pascal COSTE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:M. Jean-Claude DUZER
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000030950187(source JORF)
nomination
30 Juillet 201530/07/2015
De: Paul CARRERE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:M. Germinal PEIRO
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000030950187(source JORF)
nomination
30 Juillet 201530/07/2015
De: Serge BLADINIERES
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:M. Jean-François ALBESPY
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000030950187(source JORF)
nomination
30 Juillet 201530/07/2015
De: Benoît BOUCHETAL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants du personnel de l'agence de l'eau élus par le personnel
Suppléant
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000029356351(source JORF)
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Dominique TESSEYRE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants du personnel de l'agence de l'eau élus par le personnel
Titulaire
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000029356351(source JORF)
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Thierry SUAUD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000029356351(source JORF)
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Germinal PEIRO
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000029356351(source JORF)
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: René MASSAT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000029356351(source JORF)
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Jean-Claude DUZER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000029356351(source JORF)
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: André CABOT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000029356351(source JORF)
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Benoît BITEAU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000029356351(source JORF)
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Pierre AUGEY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000029356351(source JORF)
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Jean-François ALBESPY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000029356351(source JORF)
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Michel PAQUET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000029356351(source JORF)
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Henri-Bernard CARTIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions agricoles
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000029356351(source JORF)
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Michel IRIARTE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000029356351(source JORF)
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Alain PONCET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000029356351(source JORF)
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Jean LAUNAY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000029356351(source JORF)
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Jean COMBY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000029356351(source JORF)
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Fabrice CHARPENTIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000029356351(source JORF)
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Jean-Luc CAPES
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000029356351(source JORF)
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Bernard BOUSQUET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000029356351(source JORF)
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Pierre BOUGES
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Association nationale de consommateurs
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000029356351(source JORF)
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Sylvie SALABERT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000029356351(source JORF)
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Anne-Lise JACQUET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000029356351(source JORF)
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Emilie DENNIG
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000029356351(source JORF)
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Elisabeth ARNAULD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Association agréée de protection de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000029356351(source JORF)
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Anne-Marie LEVRAUT
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
president
conseil_administration
JORFTEXT000028572459(source JORF)
nomination
09 Février 201409/02/2014
De: Robert Estrade
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants du personnel
Suppléant
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000027979216(source JORF)
nomination
21 Septembre 201321/09/2013
De: Dominique Tesseyre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants du personnel
Titulaire
Remplace:Mme Marie-Christine Moulis
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000027979216(source JORF)
nomination
21 Septembre 201321/09/2013
De: Hammel (Vincent, Pascal)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
1er août 1992
auprès de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
date_debut="2013-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000027507046(source JORF)
réintégration
06 Juin 201306/06/2013
De: Bernard Bousquet
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Représentant choisi par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Au titre des professions industrielles
Remplace:M. Marcel Menier
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000026666372(source JORF)
nomination
24 Novembre 201224/11/2012
De: Alain MOREL
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Remplace:M. René GARRIGUES
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
JORFTEXT000025418050(source JORF)
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Marc CAFFET
ingénieur général des mines
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
president
conseil_administration
JORFTEXT000022897370(source JORF)
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Emeriau (Alain, René, Lucien, Jean)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
délégué régional
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
1er février 2002
auprès de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
date_debut="2009-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000020887483(source JORF)
réintégration
23 Juillet 200923/07/2009
De: Robert ESTRADE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants du personnel de l'Agence de l'eau
élus par le personnel
Suppléant
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000019308584(source JORF)
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: René QUATREFAGES
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000019308584(source JORF)
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: René MASSAT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000019308584(source JORF)
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Jean LAUNAY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000019308584(source JORF)
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Jean-Claude DUZER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000019308584(source JORF)
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Jean CAMBON
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000019308584(source JORF)
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: André CABOT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000019308584(source JORF)
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Pierre AUGEY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000019308584(source JORF)
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Michel PAQUET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000019308584(source JORF)
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Marcel MENIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000019308584(source JORF)
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Yves CASENOVE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000019308584(source JORF)
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Michel AZIMONT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000019308584(source JORF)
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Guy ESTRADE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions agricoles
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000019308584(source JORF)
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Jacques BEX
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions agricoles
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000019308584(source JORF)
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Michel IRIARTE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000019308584(source JORF)
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Alain VILLOCEL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000019308584(source JORF)
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Jean COMBY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000019308584(source JORF)
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Pierre BOUGES
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Association nationale de consommateurs
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000019308584(source JORF)
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Frédéric CAMEO-PONZ
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Association agréée de protection de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000019308584(source JORF)
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Marie-Christine MOULIS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants du personnel de l'Agence de l'eau
élus par le personnel
Titulaire
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000019308584(source JORF)
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Murriel PADOVANI-LORIOUX
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000019308584(source JORF)
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Régine LANGE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000019308584(source JORF)
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Dominique GENTILI
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000019308584(source JORF)
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Emilie DENNIG
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000019308584(source JORF)
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Bruno Cinotti
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
directeur adjoint
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
date_debut="2008-03-01"
date_fin="2011-02-28"
JORFTEXT000018555210(source JORF)
détachement
02 Avril 200802/04/2008
De: Marc Caffet
ingénieur général des mines
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
president
conseil_administration
JORFTEXT000000823297(source JORF)
nomination
11 Octobre 200711/10/2007
De: René Garrigues
trésorier principal du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Remplace:M. Vincent Lelong
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
JORFTEXT000000825843(source JORF)
nomination
28 Septembre 200728/09/2007
De: Guy Estrade
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Représentant des différentes catégories d'usagers
Remplace:M. Jean-Marc Dubis
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000000467212(source JORF)
nomination
17 Août 200717/08/2007
De: Marguerit (Georges, Irénée, Désiré)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
30 octobre 1995
auprès de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
date_debut="2007-01-04"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000425650(source JORF)
réintégration
13 Janvier 200713/01/2007
De: Vincent Frey
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts classe normale
Objet:
auprès de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
directeur
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
date_debut="2003-08-01"
date_fin="2007-07-31"
JORFTEXT000000816795(source JORF)
détachement
01 Août 200601/08/2006
De: Robert Estrade
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants du personnel de l'agence
Suppléant
Remplace:Mme Marie-Christine Moulis
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000811109(source JORF)
nomination
31 Janvier 200631/01/2006
De: Marie-Christine Moulis
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants du personnel de l'agence
Titulaire
Remplace:M. Robert Estrade
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000000811109(source JORF)
nomination
31 Janvier 200631/01/2006
De: Henri Tardieu
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000000263865(source JORF)
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Michel Paquet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000000263865(source JORF)
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Marcel Menier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000000263865(source JORF)
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Richard Iriarte
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000000263865(source JORF)
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Jean-Marc Dubis
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000000263865(source JORF)
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Jean Comby
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000000263865(source JORF)
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Yves Casenove
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000000263865(source JORF)
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Frédéric Cameo Ponz
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000000263865(source JORF)
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Pierre Bouges
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000000263865(source JORF)
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Jacques Bex
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000000263865(source JORF)
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Paul Batigne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000000263865(source JORF)
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: René Quatrefages
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000000263865(source JORF)
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: René Massat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000000263865(source JORF)
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Jean Launay
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000000263865(source JORF)
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Claude Jousseaume
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000000263865(source JORF)
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Gaston Escude
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000000263865(source JORF)
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Francis Daguzan
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000000263865(source JORF)
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Bernard Cazeau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000000263865(source JORF)
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Jean Cambon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000000263865(source JORF)
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Bernard Bousquet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000000263865(source JORF)
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Pierre Augey
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000000263865(source JORF)
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Muriel Padovani-Lorioux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000000263865(source JORF)
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Aline Comeau
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
sous-directrice de l'espace rural
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
date_debut="2004-09-01"
date_fin="2009-08-31"
JORFTEXT000000809438(source JORF)
détachement
11 Janvier 200511/01/2005
De: Jean-Pierre Poly
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au détachement auprès de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
directeur
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
date_debut="2003-07-05"
JORFTEXT000000446129(source JORF)
cessation de fonction
01 Décembre 200401/12/2004
De: Marc Caffet
ingénieur général des mines
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Remplace:Mme Brigitte Yvinec Mazière
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
president
conseil_administration
JORFTEXT000000807768(source JORF)
nomination
19 Septembre 200419/09/2004
De: Brigitte Yvinec Mazière
inspectrice générale de la construction
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Remplace:Mme Marie-Françoise Mendez
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
president
conseil_administration
JORFTEXT000000768009(source JORF)
nomination
18 Février 200118/02/2001
De: Verry (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000000397433(source JORF)
nomination
13 Novembre 199913/11/1999
De: Tardieu (Henri)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000000397433(source JORF)
nomination
13 Novembre 199913/11/1999
De: Paquet (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000000397433(source JORF)
nomination
13 Novembre 199913/11/1999
De: Menier (Marcel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000000397433(source JORF)
nomination
13 Novembre 199913/11/1999
De: Lucas (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000000397433(source JORF)
nomination
13 Novembre 199913/11/1999
De: Laly (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000000397433(source JORF)
nomination
13 Novembre 199913/11/1999
De: Lalet (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000000397433(source JORF)
nomination
13 Novembre 199913/11/1999
De: Caméo-Ponz (Frédéric)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000000397433(source JORF)
nomination
13 Novembre 199913/11/1999
De: Bouges (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000000397433(source JORF)
nomination
13 Novembre 199913/11/1999
De: Bex (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000000397433(source JORF)
nomination
13 Novembre 199913/11/1999
De: Batigne (Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000000397433(source JORF)
nomination
13 Novembre 199913/11/1999
De: Trupin (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000000397433(source JORF)
nomination
13 Novembre 199913/11/1999
De: Quatrefages (René)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000000397433(source JORF)
nomination
13 Novembre 199913/11/1999
De: Pujol (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000000397433(source JORF)
nomination
13 Novembre 199913/11/1999
De: Miqueu (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000000397433(source JORF)
nomination
13 Novembre 199913/11/1999
De: Massat (René)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000000397433(source JORF)
nomination
13 Novembre 199913/11/1999
De: Jousseaume (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000000397433(source JORF)
nomination
13 Novembre 199913/11/1999
De: Ducout (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000000397433(source JORF)
nomination
13 Novembre 199913/11/1999
De: Diebold (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000000397433(source JORF)
nomination
13 Novembre 199913/11/1999
De: Daguzan (Francis)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000000397433(source JORF)
nomination
13 Novembre 199913/11/1999
De: Brugeron (Jean-Noël)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000000397433(source JORF)
nomination
13 Novembre 199913/11/1999
De: Augey (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000000397433(source JORF)
nomination
13 Novembre 199913/11/1999
De: Cavitte (Jean-Paul)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
Objet:
auprès de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
sous-directeur Espace rural
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
date_debut="1998-05-01"
date_fin="2003-04-30"
JORFTEXT000000573717(source JORF)
détachement
18 Novembre 199818/11/1998
De: Sandraz (Jean-Paul)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Pour représenter les différentes catégories d'usagers
Remplace:M. Farbos (Bernard)
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000000755945(source JORF)
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Trupin (Guy)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Pour représenter les collectivités territoriales
Remplace:M. Plantade (Gustave)
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000000755945(source JORF)
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Daguzan (Francis)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Pour représenter les collectivités territoriales
Remplace:M. Soubabere (Régis)
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000000755945(source JORF)
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Augey (Pierre)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Pour représenter les collectivités territoriales
Remplace:Mme Traissac (Katherine)
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000000755945(source JORF)
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Lelong (Vincent)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Remplace:M. Claude Blemont
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
JORFTEXT000000388014(source JORF)
nomination
11 Mars 199811/03/1998
De: Mendez (Marie-Françoise)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Remplace:M. Mahenc (Jean)
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
president
conseil_administration
JORFTEXT000000201708(source JORF)
nomination
17 Octobre 199717/10/1997
De: Poly (Jean-Pierre)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
directeur
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
date_debut="1995-02-15"
JORFTEXT000000554186(source JORF)
détachement
05 Septembre 199505/09/1995
De: Labat-Gest (Chantal)
chef du bureau des agences de l'eau
Objet:
commissaires du Gouvernement
Auprès de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Remplace:M. d'Ornellas (Christian)
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
date_debut="1995-08-01"
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000553880(source JORF)
nomination
15 Août 199515/08/1995
De: Mahenc (Jean)
professeur des universités
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Remplace:M. Mamère (Noël)
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
date_debut="1994-07-05"
president
conseil_administration
JORFTEXT000000730727(source JORF)
nomination
06 Juillet 199406/07/1994
De: Blemont (Claude)
trésorier principal de 1re classe
Objet:
agent comptable de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
en remplacement du trésorier principal du centre hospitalier régional de Toulouse
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
JORFTEXT000000529408(source JORF)
nomination
30 Juillet 199330/07/1993
De: Quatrefages (René)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne, pour représenter les collectivités territoriales
Remplace:M. Roques (Paul)
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000000176789(source JORF)
nomination
29 Août 199229/08/1992
De: Pineau (Pierre)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne, pour représenter les collectivités territoriales
Remplace:M. Trupin (Guy)
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000000176789(source JORF)
nomination
29 Août 199229/08/1992
De: Massat (René)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne, pour représenter les collectivités territoriales
Remplace:M. Dalle (Raymond)
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000000176789(source JORF)
nomination
29 Août 199229/08/1992
De: Gaujacq (Guy)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne, pour représenter les collectivités territoriales
Remplace:M. Quereillahc (Jean-Louis)
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000000176789(source JORF)
nomination
29 Août 199229/08/1992
De: Brugeron (Jean-Noël)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne, pour représenter les collectivités territoriales
Remplace:M. Esbrat (Paul)
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000000176789(source JORF)
nomination
29 Août 199229/08/1992
De: Traissac (Katherine)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne, pour représenter les collectivités territoriales
Remplace:M. Castaing (Jacques)
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000000176789(source JORF)
nomination
29 Août 199229/08/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.